Jean-Louis Hautin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: HAUTIN (Jean-Louis, Gérald)
Objet:
commissaire de justice sous le titre de commissaire-priseur judiciaire
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
Groupe:
Commissariat de justice sous le titre de commissaire-priseur judiciaire
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000046210988(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 202224/08/2022
De: Hautin (Jean-Louis, Marcel, Alexandre)
colonel, infanterie. Officier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Hautin (Jean-Louis, Gérald)
Objet:
commissaire-priseur
Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)
Remplace:M. Hautin (Louis)
JORFTEXT000000719617(source JORF)
nomination
26 Mars 199126/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.